Guide de l’indemnisation des maladies de l’amiante par le F.I.V.A. PDF

La silicose a été largement reconnue comme une maladie professionnelle il y a de nombreuses années.


L’amiante est un minéral bon marché, doté de propriétés physiques et mécaniques particulièrement utiles à l’industrie et au bâtiment ; c’est aussi un produit dangereux que l’on a utilisé pendant des dizaines d’années sans prendre les précautions que l’état de nos connaissances du moment aurait dû imposer. L’amiante a contribué à produire des richesses, beaucoup de richesses. Bien des gens ont payé de leur santé et souvent de leur vie, qu’il s’agisse des travailleurs de l’amiante que le patronat a exposé en connaissance de cause avec la complicité des dirigeants politiques de l’époque, des utilisateurs, mécaniciens, entreprises de second oeuvre du bâtiment, ou tout simplement des usagers des bâtiments floqués à l’amiante. L’amiante est interdite en France sous toutes ses formes depuis le 1er janvier 1997. Nous sommes aujourd’ hui dans la phase de réparation. Celle-ci implique le désamiantage des bâtiments contaminés pour assurer la sécurité des usagers et l’indemnisation des victimes de l’amiante que l article 53 de la loi du 23 décembre 2000 a confié au Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante. Ce guide est le premier ouvrage exclusivement consacré au Fonds et à la contestation de ses décisions.

Les matériaux particulièrement problématiques comprennent le revêtement de sol, le carrelage et l’isolation. Toutefois, s’il existe un besoin d’EPR jetable qui ne peut être satisfait par un EPR réutilisable, le PCBU doit s’assurer qu’il est stocké dans un endroit propre et approprié avant son utilisation, et que les travailleurs en disposent après une seule utilisation. Lorsque les travailleurs ne portent pas leurs chaussures de sécurité, ils devraient être rangés à l’envers afin de minimiser la contamination de l’intérieur par l’amiante.-}